vos questions à poser à l'ONC

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vos questions à poser à l'ONC

Message par Invité le Dim 11 Jan 2009, 21:00

La prochaine réunion de la section cotentin étant "animée" par deux membres de l'onc, c'est l'occasion à saisir pour leur poser toutes les questions et cas pratiques qui peuvent vous préoccuper concernant notre législation.

Inscrivez donc ci-dessous (ou en mp si vous préférez ) toutes les interrogations du style:
j'ai acquis telle bête et ai perdu les papiers? je possède telle bête depuis ..... est-elle légale...que dois-je faire de la repro de telle bête classée protégée/dangereuse, comment puis-je régulariser mes tortues...etc...etc....et tutti quanti.

Les membres de la section cotention posteront les réponses sur le site et/ou en mp a votre convenance.

C'est un bon moyen pour avoir des réponses claires et tordre le coup à bon nombre d'idées reçues alors lâchez-vous, ne faites pas les timides!!

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Message par KIKILOLY le Dim 11 Jan 2009, 21:55

super aline
j'ai des questions ?

lequelles de ces espèces sont soumis a réglementation et laquelle ?

Geochelone (Astrochelys) Radiata

Geochelone (Chelonoidis) Chilensis

Geochelone Elegans

Geochelone Sulcata Baby

INDOTESTUDO ELONGATA

MANOURIA EMYS Emys

Stigmochelys (Geochelone) Pardalis Pardalis

Testudo (Agryonemys) Horsfieldi

Testudo Graeca Ibera

Testudo Hermanni Boettgeri
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Re: vos questions à poser à l'ONC

Message par KIKILOLY le Dim 11 Jan 2009, 21:59

autres questions ?
j'ai un aea pour testudo hermani nombre 1
ça veut dire que je dois en avoir 1 ou 6 de cette espèce come ecrit dans la réglementation?
dois je demander un aea par especes de tortues ?
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Message par KIKILOLY le Sam 17 Jan 2009, 18:03

j'ai des tortues hermans nées avant 1979 comment les régulariser?
j'ai une tortue de floride depuis 5ans dois je la legaliser?
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Re: vos questions à poser à l'ONC

Message par Invité le Mar 03 Fév 2009, 09:53

tu as compris le principe kikiloly!!

La réunion étant repoussée au 3 Avril il vous reste un peu de temps pour formuler vos questions...allez du nerf, il ne peut pas y a avoir que la section cotentin à patauger dans ce marasme réglementaire!...

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Message par vincent-noel le Mar 03 Fév 2009, 12:17

Dommage que ce soit dans un autre département, moi j'en ai des questions... mais bon, les réponses changent d'un département à l'autre...
Enfin si, une question quand même: quelles sont les prérogatives de l'ONC par rapport à la DDSV... ils sont compétents dans quel partie de la législation parce que quand on demande un truc à la dsv, ils renvoient à l'ONc qi renvoie à la DIREN qui renvoie à la paroisse du coin qui renvoie au consulat du Zimbabwe qui renvoie au garagiste qui renvoie à un marabout qui renvoie à mon chien qui fait comme tout le monde me regardant bêtement comme si je lui parlais chinois...
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Message par KIKILOLY le Mar 03 Fév 2009, 21:54

faudrait informé plus de gens sur les lois mais comment faire?


Dernière édition par KIKILOLY le Jeu 19 Fév 2009, 03:03, édité 1 fois
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Message par Invité le Mar 03 Fév 2009, 23:42

C'est là le truc Vincent: la loi doit être la même pour tous: il ne doit pas y avoir de différence entre l'application des textes de loi du département lambda et du département bêta...dans la pratique on sait que les dsv sont chargées d'expliciter et d'appliquer des textes parfois abscons...mais cela peut aussi signifier que ce qui a été autorisé dans le département lambda ne peut pas être interdit dans le département bêta?!? Alors envoyez vos questions!!

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Message par vincent-noel le Mer 04 Fév 2009, 09:50

Oui à la formation... non à la repression!!!
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Message par KIKILOLY le Mer 04 Fév 2009, 18:30

tout a fait d'accord non a la repression de pauvre passionnée qui pense d'abord au bonheur de leur animaux
s'il y avait beaucoup plus d'information sur les lois les gens comprendrait mieux
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Message par Invité le Mer 04 Fév 2009, 21:32

euh, on s'éloigne du sujet du post là...le but c'est de leur poser toutes les questions qui nous turlupinent afin d'y voir plus clair, pas de les dénigrer...merci

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Message par vincent-noel le Jeu 05 Fév 2009, 11:41

et ben en voilà une: quelles sont les prérogatives de l'ONC (par rapport à la DSV et autres administrations)? Dans quels domaines et pour quelles démarches doit-on faire appel à eux?
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Message par KIKILOLY le Jeu 05 Fév 2009, 18:14

comment informe til le public au nouvelles lois en vigeur???
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Message par sam57 le Jeu 05 Fév 2009, 21:12

Salut,

Tu peux leur demander pour moi, même si ce n'est pas pour mon département si pour les espèces comme la Salamandra salamandra ou les Triturus helveticus... peuvent être élevés sans CDC si ils sont achetés en Allemagne avec facture pour preuve.
Je connais déjà la réponse mais on ne sait jamais.

Merci !

Amicalement Samuel
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Message par KIKILOLY le Ven 06 Fév 2009, 17:53

si tu as un aea pour une espèce de tortues comment rajouter une autre espèces?
si tu déménage dans un autre departement que faire l aea es til tjrs valable?
si tu demenage dans un autre pays comment faire pour légaliser ns animaux dans le pays ?
pour le transport des animaux comment sa ce passe?


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Message par KIKILOLY le Jeu 12 Fév 2009, 23:32

j'ai la réponse par laddsv
et ben c'est pour un spécimen adulte ou juvénile
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Message par KIKILOLY le Lun 16 Mar 2009, 21:45

que faire si je recupere une tortue qui a 30ans ?
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Message par michael le Mar 17 Mar 2009, 00:54

KIKILOLY a écrit:comment informe til le public au nouvelles lois en vigeur???
il y a un article qui dit "nul n'est sensé ignorer la loi", il y a un bon site pour les textes, c'est légifrance ( j'y vais souvent)

KIKILOLY a écrit:que faire si je recupere une tortue qui a 30ans ????
ce cas est prévu dans l'arrêté de 2004, tu dois justifier de la légalité de l'animal par les moyens prévus dans le texte de loi, on avait fait un post dessus sur le forum, mais je ne sais plus si ce n'est pas dans l'ancien, Vincent, le jardinier, avaient vous les archives ????

KIKILOLY a écrit:1.si tu as un aea pour une espèce de tortues comment rajouter une autre espèces?
2.si tu déménage dans un autre departement que faire l aea es til tjrs valable?
3.si tu demenage dans un autre pays comment faire pour légaliser ns animaux dans le pays ?


4.pour le transport des animaux comment sa ce passe

1. il faut refaire une demande depuis le début: nouvelle espèce, nouvelle demande.

2. Non, de la même manière que si tu démènage dans le même département, l'aea est attachée à un lieu (locaux, instalations...). Un CDC est attaché à une personne, l'AEA est attachée à un lieu.

3. Il faut se référer aux lois du pays d'accueil.


4. Il faut remplir le document CERFA prévu par les autorités " autorisation de transport d'animaux".

Voilà KIKILOLY, ce que je peux te dire par rapport à tes questions, je te laisse les reposer à l'ONC de la manche, mais tu devrais avoir les même réponses, même si il est reconnu que l' application des textes relatif aux animaux,laisse une certaine liberté en fonction des departement, mais pas sur ces points là.

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Message par meyer christian le Mar 17 Mar 2009, 09:43

malheureusement nous n'avons plus accès auxx archives de l'ancien site.
Nous avons normalement transférer une grande partie de articles.

petite précision. qu'il s'agisse d'AOE ou AEA le principe de fonctionnement un identique. deplus, il existe dans certaines région des autorisations a limitation de durée un peu sur le même esprit que le permis provisoire .

enfin pour ceux qu'ils souhaitent demandé un cdc présentation au public, la commission est UNE commission nationale et non pus régionale .

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Message par KIKILOLY le Mar 17 Mar 2009, 10:55

merci michael pour tes réponses bon ben le 3avril j'airais plus de questions a poser
si une
2.si tu déménage dans un autre departement que faire l aea es til tjrs valable?
Non, de la même manière que si tu démènage dans le même département, l'aea est attachée à un lieu (locaux, instalations...). Un CDC est attaché à une personne, l'AEA est attachée à un lieu
.
mais je fais quoi alors j'ai mes tortues je suis alors dans l'illégalité !!alors qu'avant de les avoir j'ai eu l'aea??
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Message par meyer christian le Mar 17 Mar 2009, 18:36

je comprend pas ta question kikiloly

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Message par KIKILOLY le Mar 17 Mar 2009, 20:58

la question c'est en rapport au sujet surligné
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Message par meyer christian le Mar 17 Mar 2009, 21:05

tu peux la reformuler ou dater les événements?

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Message par KIKILOLY le Mar 17 Mar 2009, 22:58

la question ;si tu déménage dans un autre departement que faire l aea es til tjrs valable?
la réponse Non, de la même manière que si tu démènage dans le même département, l'aea est attachée à un lieu (locaux, instalations...). Un CDC est attaché à une personne, l'AEA est attachée à un lieuma question comment je fais alors si je deménage et que mon aea nes plus valable??
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Message par michael le Mar 17 Mar 2009, 23:18

En effet, tu n'as plus qu'à refaire une demande à la nouvelle préfecture( ou la même si tu déménages dans le même département), en joignant au dossier ton ancienne aea, ce cas est " prévu ", il y a un délai pour la régularisation "officieux", et le fait de l'avoir eu prouve ton désir de mise en régle. En quelque sorte ton ancienne AEA, te couvre le temps de déposer la nouvelle.

Est_ce que tu as suivi Le Jardinier ?
P.S. Le Jardinier: je suis en train de commencer mon dossier pour le DAPA...

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