J'y comprends plus rien.

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J'y comprends plus rien.

Message par Aurélie88 le Jeu 04 Avr 2013, 16:51

Bonjour tout le monde,

Voilà il y a quelques jours une personne m'a envoyé un message en me disant que si je venais à avoir des petits avec mes reptiles, je rappelle que j'ai 2 couples de geckos léopard et 1 couple de gutt, et que je venais à vendre ces repros, je serai hors là loi car je n'ai pas de certificat de capacité.
J'ai parcouru le net demander des avis à droite à gauche et je n'ai plus avancé car un coup c'était bon un coup c'était mal.

Est ce que vous pourriez m'aider à y voir plus clair ? larmes

Merci d'avance.
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Re: J'y comprends plus rien.

Message par Ursula M. le Jeu 04 Avr 2013, 17:42

Bonjour ,

Dans ta situation actuelle tu n as pas besoin de certificat de capacité ( vu le nombre de bêtes que tu possèdes ) et personne ne peux t interdire de céder ta repro ( c comme si tu cédés des chiots ou des chatons )
J espère que j ai pu t aider !
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Re: J'y comprends plus rien.

Message par Aurélie88 le Jeu 04 Avr 2013, 19:53

Merci beaucoup Ursula. Oui c'est déjà un bon moyen de me rassurer.
Moi ce qu'on m'a dit c'est que vu qu'il y a "rentrée d'argent" sans avoir un commerce c'est pas légal. C'est là aussi que j'ai pas compris vu qu'il n'y a aucun bénéfice. Et je me doute bien que tout les terrariophiles n'ont pas de CDC.
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Re: J'y comprends plus rien.

Message par michael le Mar 16 Avr 2013, 12:08

Bonjour,

Je suis d'accord avec Ursulla, je vais juste apporter quelques précisions:

"céder ta repro": pas de CDC si c'est à titre gracieux, c'est à dire un don comme pour des chatons. Effectivement les animaux (espèces et quantité) ne demande pas de CDC.

Le message que tu as reçu n'est pas faux non plus:
Le chapitre premier , article 1 de l'arrêté du 10 août 2004, fixe les conditions de l'obligation du CDC, le soucis dans notre cas est la définition de "habituel" pour les reproductions vendues ( pas données) , dans cet article.
"habituel" laisse la libre interprétation du caractère de la chose aux autorités de contrôle. Pour information, certaines DDPP se référent dans ce cas à ce qui est défini pour les animaux domestiques: CDC obligatoire à partir de deux portées par an ( défini clairement pour l'élevage des chiens et chats). D'autres DDPP considèrent que le fait d' avoir une portée chaque année constitue un caractère habituel...

Mon avis: comme Ursulla, tu ne risques rien avec les repro des animaux que tu possèdes car elles sont courantes et bien connues des DDPP, cet avis n'engage que moi.

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Re: J'y comprends plus rien.

Message par Aurélie88 le Mar 16 Avr 2013, 13:00

Ok merci Michel pour ces précisions. C'est vrai que l'on a du mal à s'en sortir surtout que les ddpp ne sont pas toutes d'accord sur ces points là.

Donc ce que j'en tire c'est que avec mes 2 couples de EM et mon couple de gutt c'est pas moi qui vais risquer grand chose.

Certe j'aimerais bien passer mon CDC avec AOE mais je n'ai pas la possibilité d'avoir une pièce réservée.
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Re: J'y comprends plus rien.

Message par Raphya_67 le Mar 16 Avr 2013, 21:56

C'est vrai que devoir réserver une pièce pour de l'élevage c'est pas toujours possible !
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Re: J'y comprends plus rien.

Message par Aurélie88 le Mer 17 Avr 2013, 11:41

Raphya_67 a écrit:C'est vrai que devoir réserver une pièce pour de l'élevage c'est pas toujours possible !

Disons que j'ai une pièce à moi pour les serpents mais c'est une pièce de passage. On est obligé de passer par là dés le moment où l'on accède à l'étage. Donc ce n'est pas une pièce où l'on va uniquement pour dire bonjour à la famille serpent et à Monsieur Randy le Pogona. mdr
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