Règlement intérieur de la bourse du RTC

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Règlement intérieur de la bourse du RTC

Message par Reptoterraclub le Sam 03 Mai 2008, 17:32



Règlement intérieur de la bourse aux reptiles


1)Horaires : Visiteurs de 10h à 17h. Exposants : dès 16h le vendredi, 7h le samedi et 8h le dimanche. Les portes seront fermées à 18h, le samedi seuls les membres de l’équipe de garde de nuit du RTC chargée de la surveillance et les membres du comité sont autorisés à rester.

2)Droit d’entrée : 6.00€ pour les plus de 10 ans, 3.00€ pour les 6-10 ans, gratuité pour les moins de 6 ans. Toute personne souhaitant entrer dans l’enceinte de la bourse doit s’acquitter de son droit d’entrée sauf les membres du club à jour de cotisation, la presse, les secouristes de la croix blanche et les exposants. Les membres de l’équipe d’organisation portent un badge, les exposants un bracelet. L’entrée acquittée le samedi n’est plus valable le dimanche.

Attention, la distribution des bracelets est limitée : Deux bracelets pour une table , jusqu’à 4 bracelets au-delà de 2 tables. Les personnes supplémentaires (n’ayant pas de bracelet) devront s’acquitter de leur droit d’entrée et seront considérées comme visiteurs (sauf membres du RTC).

Seuls les membres du RTC inscrits sur la liste de l’équipe d’organisation se verront remettre un badge. Ces badges sont nominatifs, tout badge sans nom n’est pas valable.

3)Interdictions : Il est interdit de fumer dans l’enceinte de la salle. Les chiens ne sont pas admis. Les visiteurs n’ont pas le droit de faire entrer d’animaux dans l’enceinte de la bourse, sans l’autorisation préalable du président ou du vice président du RTC. Toute vente sur le parking est strictement interdite.

4)Responsabilité : Le RTC décline toute responsabilité en cas de perte ,de dégradation ou de vol . Ne laissez aucun objet de valeur dans votre véhicule. Une équipe de membres du RTC surveillent la salle la nuit, tout exposant laissant ses affaires dans la salle fait tacitement confiance au RTC et à l’équipe d’organisation.

5)Utilisation du parking : Les voies d’accès doivent rester libres, les visiteurs sont prioritaires, les exposants devront libérer l’entrée de la bourse et ses abords au plus tard à 9h.

6)Exposants : La location pour 1 table ( 1.80x0.75) est de 35.00€ pour les deux jours (pas de remboursement possible en cas de départ prématuré). Le règlement se fera par virement bancaire ou chèque à l ordre du RTC. La table allouée aux membres du RTC est strictement réservée aux membres de l’association inscrits préalablement. Tout membre du club souhaitant y vendre des animaux doit rester dans l’enceinte de la salle tant que ses animaux y sont présents.


7)Espèces interdites à la vente :
A la demande de la DDSV du Bas-Rhin, sont interdits de présence toutes espèces dont la détention nécessite le certificat de capacité dès le premier spécimen détenu à savoir - toutes les espèce classées dangereuses par l’arrêté du 21 novembre 1997 - toutes les espèces visées par l’annexe 2 de l’arrêté du 10 août 2004 - toutes les espèces classées en annexe A de la convention européenne - la faune GUYANNAISE - la faune FRANCAISE ( sauf TESTUDO HERMANI ). Une liste détaillée des espèces interdites est fournie en annexe.

Sont également interdits les oiseaux et mammifères à l’exception des rongeurs classés domestiques (souris, rats, lapins, cochons d’inde etc...).

Pour les espèces classées en annexe B de la convention européenne il est obligatoire de se munir des papiers de l’animal et d’être capable de justifier soit de son importation légale soit de sa naissance en captivité. Toute transaction devra faire l’objet d’une facture mentionnant l’origine de l’animal (né en captivité, numéro de CITES etc....)
Les organisateurs de la bourse se réservent le droit de faire retirer des tables tout spécimen jugé indésirable.
En cas de doute n’hésitez pas à consulter les organisateurs. Les exposants doivent remplir avant la bourse une déclaration des espèces qui seront vendues. Toute espèce non conforme à cette déclaration et interdite

8)Conditions de vente :
Seuls les exposants ayant réservé une table sont autorisés à vendre. Ainsi que les membres du RTC préinscrits. Le « dépôt vente » et autre partage de tables avec une personne non inscrite ne sera pas toléré.
Les prix et transactions sont parfaitement libres. Les organisateurs ne prendront aucun parti en cas de conflit entre acheteurs et vendeurs. La loi ne prévoit aucune garantie sur les animaux, l’acquéreur est entièrement responsable de son animal une fois la transaction faite. Tout vendeur peut faire un refus de vente s’il estime en son âme et conscience que l’animal ne sera pas maintenu dans de bonnes conditions. Nous encourageons cette pratique et demandons aux vendeurs de faire passer le bien-être de l’animal avant tout. Les animaux vendus doivent être en bonne santé, tout animal visiblement affaibli, malade ou parasité devra être retiré de la vente.


9)Acceptation du règlement et responsabilité:
Toute personne présente dans l’enceinte de la bourse est considérée comme ayant lu ces conditions et les accepte sans restrictions. En cas de fraude, les organisateurs déclinent toute responsabilité, les fraudeurs devront assumer seuls les conséquences de leurs actes auprès des autorités. Tout visiteur et exposant ne respectant pas le présent règlement se verra expulsé de l’enceinte de la bourse sans remboursement.



Le comité Directeur du RTC.
Mise à jour 11 avril 2013


Dernière édition par Reptoterraclub le Dim 30 Oct 2011, 12:58, édité 1 fois
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Re: Règlement intérieur de la bourse du RTC

Message par meyer christian le Dim 06 Sep 2009, 16:20

Geschäftsordnung der Reptilienbörse

Ablauf der Reptilienbörse:

Öffnungszeiten :
Für Besucher ist die Börse am Samstag und Sonntag von 1000 bis 1700 Uhr geöffnet.
Für Aussteller am Freitag ab 1600, am Samstag ab 700 und am Sonntag ab 800 Uhr.
Für den Samstag werden die Aussteller gebeten die Räume bis spätestens 1800 Uhr zu verlassen. Danach ist es ausschließlich dem Veranstalter sowie dem Sicherheitspersonal des RTC1 gestattet die Ausstellungsräume zu betreten.

Eintrittspreise :
Kinder bis 6 Jahre in Begleitung Gratis
Jugendliche von 6 bis 10 Jahre 3.00 €
Sonstige Besucher 6,00 €
RTC Mitglieder mit gültigem Mitgliedsausweis, die Aussteller, Presse Repräsentanten und Mitglieder des „weisen Kreuzes“ zahlen keine Eintrittsgebühren. Die Organisationsmitglieder tragen Namensschilder, die registrierten Aussteller Armbänder.

Bitte beachten :
Die Ausgabe der Ausstellerarmbänder pro Stand ist wie folgt begrenzt.
Zwei Armbänder bei einem Tisch ( 1.83x0.75 )
Vier Armbänder bei entsprechend größeren Ständen.
Standpersonal ohne Armbänder (ausgenommen Mitglieder des RTC ) sind als Besucher zu werten und müssen demzufolge Eintrittskarten lösen. Ausschließlich RTC Mitglieder die mit der Organisation der Reptilienbörse betraut sind ist das Tragen von Namensschildern gestattet.

Sicherheitshinweise :
In den Ausstellungsräumen ist das Rauchen sowie das Mitführen von Hunden nicht gestattet. Besuchern ist ohne die Zustimmung des RTC Präsidenten oder dessen Stellvertreter das Mitbringen eigener Exponate untersagt. Der Verkauf von Tieren auf dem angrenzenden Parkplatz ist strikt verboten.

Verantwortung :
Der RTC trägt keine Verantwortung für jeglichen Verlust und/oder Diebstahl persönlicher Gegenstände. Dies gilt auch außerhalb der Öffnungszeiten insbesondere in den Ausstellungsräumen und auf dem Parkplatz. Wir bitten Besucher wie Aussteller keine Wertgegenstände in den auf dem Parkplatz abgestellten Fahrzeugen zu belassen. Während der Nacht werden die Räumlichkeiten von Mitgliedern des RTC überwacht. Rechtliche Ansprüche können davon jedoch nicht abgeleitet werden. Die in den Räumen verbleibenden Gegenstände werden bestmöglichst geschützt.

Parkplatzbenutzung :
Zu- und Abfahrtswege des Parkplatzes dürfen nicht durch abgestellte Fahrzeuge versperrt werden.

Vermietung von Verkaufsflächen :
Die Standmiete berechnet sich nach der Länge der bereitgestellten Tische (35,00 € der Tisch) Strohm inklusiv und wird überwiesen. Eine Rückerstattung bei verfrühter Abreise ist ausgeschlossen. Die durch den RTC angemieteten Verkaufstische sind ausschließlich für Mitglieder die sich vor Börsenbeginn beim Veranstalter registriert haben bestimmt. RTC Mitglieder die Reptilien anbieten müssen für die Dauer ihres Angebots persönlich anwesend zu sein.

Vom Handel an der Reptilienbörse ausgeschlossene Exponate :
Folgende nach den Richtlinien des DDSV2 ( Sektion Elsass ) geschützten Tierarten
dürfen an der Reptilienbörse nicht mitgeführt werden.
Insbesondere wird der Verkauf folgender Reptilien untersagt:
Die laut DDSV Verordnung vom 21 November 1997 als gefährlich eingestuften Reptilien
Exponate die unter das Artenschutzabkommen ( l´arrêté du 10 août 2004 Annexe 2 ) fallen
Alle im Anhang A des europäischen Artenschutzabkommen aufgeführten Spezies
Flora und Fauna aus Guyana
Die durch das französische Gesetz geschützte Fauna ( ausgenommen Testudo Hermani )
Eine detaillierte Liste der vom Handel an der Börse ausgeschlossenen Tierarten ist dieser Geschäftsordnung als Anhang beigefügt

Weiter den Handel betreffende Hinweise und Einschränkungen :
Der Handel mit Vögeln und Säugetiere mit Ausnahme der als Haustiere klassifizierten Nagetiere (Mäuse, Ratten usw.) ist auf der Börse untersagt.
Die Herkunft der, im europäischen Artenschutzabkommen (Anhang B) festgelegten Tierarten, ist durch Einfuhr und/oder Aufzucht Zertifikate zu belegen. Für jeglichen Handel ist eine Rechnung, welche die Herkunft der Tiere sowie die CITES3 Registrierung des Züchters enthält, auszustellen. Die Ausrichter der Reptilienbörse behalten sich das Recht vor Exponate die den genannten Bestimmungen nicht entsprechen von den Verkaufstischen zu entfernen. Um diesbezügliche Missverständnisse vorzubeugen wenden sie sich rechtzeitig an das Organisationsteam. Die Aussteller werden verpflichtet vor Beginn der Börse eine Liste der von ihnen angebotenen Tiere dem Organisationskomitee auszuhändigen. Nicht aufgeführte Exponate dürfen weder ausgestellt noch verkauft werden.

Verkaufsbedingungen :
Nur Aussteller welche Verkaufsfläche angemietet haben, oder eingetragene Mitglieder des RTC, sind berechtigt ihre Tiere oder Waren zu verkaufen. Kommissionsgeschäfte werden nicht toleriert. Die Preise sind zwischen Käufer und Interessenten frei verhandelbar. Im Falle von Garantienansprüchen, Reklamationen und/oder Unstimmigkeiten zwischen den Handelspartnern übernimmt der Veranstalter keinerlei Verantwortung. Dem Anbieter ist es freigestellt den Verkauf seiner Tiere abzulehnen wenn sich ein Interessent augenscheinlich nicht zur Tierhaltung eignet. Die Veranstalter unterstützen diese Vorgehensweise und bitten die Verkäufer das Wohl Ihrer Tiere über kommerzielle Aspekte zu stellen. Die angebotenen Tiere müssen augenscheinlich einem guten Gesundheitszustand entsprechen. Geschwächte und/oder mit Parasiten behaftete Tiere sind vom Verkauf auszuschließen. Mit dem Kauf übernimmt der Käufer alle Rechte und Pflichten am erworbenen Exponat.

Kenntnisnahme der Geschäftsordnung und der daraus folgenden Verantwortung :
Seitens des Veranstalters wird vorausgesetzt, dass alle auf der Reptilienbörse Anwesende die vorliegende Geschäftsbedingung gelesen und die darin niedergeschriebenen Einschränkungen akzeptieren. Für rechtlich Konsequenzen die aus Nichtbeachtung der Verkaufsmodalitäten resultieren ist der Veranstalter nicht haftbar. Zuwiderhandlungen haben den Ausschluss von der Reptilienbörse ohne Erstattung evtl. gezahlter Auslagen und/oder Ersatzleistungen zur Folge.






Der Vorstand des RTC





Anhang
Liste der Tierarten deren Verkauf an der Börse nicht gestattet ist

11 april 2013


Dernière édition par meyer christian le Jeu 11 Avr 2013, 11:44, édité 2 fois
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Re: Règlement intérieur de la bourse du RTC

Message par meyer christian le Dim 06 Sep 2009, 16:21

Rules and guidelines of the reptile exhibition at Illkirch

Schedule of the reptile market:

Opening times:
For visitors the market is opened on Saturday and Sunday from 1000am to 500pm. Admission for exhibitors on Friday 400pm. Saturday 700pm and on Sunday 800pm . After 600pm only RTC members and the security personnel are allowed to be present at the market.

Admission fees:
Children until 7 years in company of adults are free of charge
Young person from 7 to 12 years 2,50 €
Other visitor 5,00 €
RTC members with valid membership card, the exhibitors themselves, press representative and ambulance members of the organisation „weisses Kreuz “ have entrance free of charge. The organization members carry name plates, the registered exhibitors yellow bracelets.
The admission will be confirmed with a print on the wrist and is only valid on the day of payment. After leaving the exhibition the valid print enables you to re-enter the exhibition.

Consider please:
The expenditure of the exhibitor bracelets is limited as follows:
Two bracelets for a table length up to 2 meters.
Four bracelets for larger tables.
Sales personnel without bracelets (excluded members of the RTC) are traded as visitors and must therefore buy an admission ticket. Only RTC members belonging to the organisation committee are permitted carrying name plates.

Safety references:
Smoking is prohibited in all area of the exhibition hall. Dogs are not allowed in the market area. It is strictly forbidden to the visitors to bring along own animals or sale them on the adjacent car park.

Responsibility:
The RTC does not carry responsibility for any loss and/or theft of personal articles during the reptile market. We request visitors and exhibitors as well to leave no objects of value in vehicles located on the car park. During the night the exhibition hall are supervised by members of the RTC. However no legal requirements can be derived from the voluntarily surveillance. Objects remaining in the market areas during this time will be protected in the best possible way.

Parking policy:
Access and exit of the car park may not be blocked by parked vehicles. We request the exhibitors to remove their transport vehicles to the market entrance by 900pm at the latest and park them laterally or behind the exhibition hall.

Rent of sales areas:
The stall rent computes according to the length of the provided sales tables (15.00 € the current meter) and must be payed from the exibitors at the arrival day. Reimbursement of coast in case of premature departure is excluded. Use of sales tables rented by the RTC are exclusive for those members which where registered at the beginning of the reptile market. RTC members selling theire reptiles must be personally present in the market hall for the duration of their offer. We request the salesmen to reduce electrical energie consumption for lighting and air conditioning of their exhibits to avoid current interruptions disturbing the entire event.

Special regulations to guarantee protected species:
The following species protected by the guidelines of the DDSV (section Elsass) may not be carried at the market. In particular the offer and/or sale of the following reptiles is forbidden:
Reptiles classified as dangerous according to DDSV regulation from 21 November 1997 Species falling under the protection of species agreement appendix 2 published in 2004
All species listed in appendix A “European protection of species agreements flora and fauna from Guyana”
Fauna protected by the French law (excluded Testudo Hermani)
A detailed list of animals excluded from selling and trading can be find in the attachmant

Furthermore restrictions :
The trade with birds and mammals with exception of the rodents classified as domestic animals (mice, rats etc.) are forbidden.
The origin of species listed in the European protection of species agreement (appendix B) is to be provided by import and/or breeder certificates.
For any trade a itemized account, which contains the origin of the sold animal(s) as well as the CITES registration of the breeder, must be issued.
The organization team of the reptile market keep themselves the right to remove all exhibits, which do not correspond to the regulations, from the sales tables.
For further questions and to avoid misunderstandings please contact the event organization team.

Terms of sale:
The prices are freely negotiated between buyers and customers. In case of warranty requirements, complaints and/or discrepancies between the trade partners, the organizer does not take any responsibility. Is it released to the vendor to refuse to sale its animals if a prospective customer ist apparently not suitable for an adequate animal housing. The event organizer support this approach and ask the salesmen to place the well-being of their animals over commercial aspects. Only healty animals and those in an excellent state of healt may be offered for sale. Weakened and/or with parasite afflicted animals are to be excluded from the sale. With the purchase the buyer takes over all rights and obligations at the acquired exhibit.


Acceptance of the reptile market guidelines :
The organizer presupposes that the sales modalities are read and the restrictions written down therein are accepted.

For all animals offered for sale, plants and other objects subject to material damage, theft and accidents as well as damaged caused at car parks, the organizer accepts no liability and no responsability.

Exhibitors who are in serious breach of the market rules will be excluded from the reptil market - whith no reimbursement of the stand fee -



The organization commite of the RTC
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